Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAVAUTE FRERES
Ets Jean RAVAUTE S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1630738
Date de dépôt :
03/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/2000
RAVAUTE FRERES de Ets Jean RAVAUTE

Présentation de la marque RAVAUTE FRERES

Déposée le 3 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) Ets Jean RAVAUTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAVAUTE FRERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets Jean RAVAUTE domicilié(e) Quartier de la Lauze, 84300 CAVAILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque RAVAUTE FRERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAVAUTE FRERES est expirée depuis le 3 décembre 2000.

Ets Jean RAVAUTE a également déposé les autres marques suivantes : LE TREFLE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , RAVAUTE FRERES


Ets Jean RAVAUTE S.A. (Société Anonyme) - Quartier de la Lauze, 84300 CAVAILLON - France


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Fruits et légumes frais